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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C&L
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Triple C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Triple C
C&L, SARL

Numéro de dépôt :
3848111
Date de dépôt :
23/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2021
Triple C de C&L

Présentation de la marque Triple C

Déposée le 23 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C&L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Triple C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C&L domicilié(e) 18 bis rue Popincourt - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C&L domicilié(e) 18 bis rue Popincourt - 75011 - PARIS - France.

La marque Triple C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Triple C est expirée depuis le 23 juillet 2021.

C&L a également déposé les autres marques suivantes : D DAY DECO , triple CCC since 1795 , triple cauwe , TRIPLE CAUWE SINCE 1795 BACK IN 2010 ROESELARE


C&L, SARL - 18 bis rue Popincourt - 75011 - PARIS - France


C&L - 18 bis rue Popincourt - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 17 avril 2012 - Rejet partiel n°574031 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.